Rabais sur la Taxe de Bienvenue

Rabais sur la Taxe de Bienvenue

Dans certaines villes ou provinces, il y a un rabais pour aider les premiers acheteurs avec le coût de leur impôt sur les droits de cession. Ce sont disponibles en Ontario, Colombie Britannique et l’Île–du–Prince–Édouard. Il y en a un aussi á Toronto et Montréal.

Les premiers acheteurs en Ontario peuvent avoir un rabais du montant sur la taxe de bienvenue, un maximum de $2000.

Pour le rabais sur la taxe de bienvenue en Ontario, les premiers acheteurs doivent :

Avoir 18 ans ou plus,

Vivre dans la maison avant neuf mois de l’achat,

Vous ne pouvez pas avoir été propriétaire d'une maison avant, et

Votre conjoint ne peut pas avoir eu une maison pendant qu’ils ont été votre conjoint.

Le remboursement inclut l’amont de la taxe d'achat de la maison de $ 227,500. Pour les maisons avec des prix plus de $ 227 500, les acheteurs pourront avoir le remboursement maximal, mais doivent le reste de leur impôt sur le transfert de propriété.

Vous devez appliquer dans un délai de 18 mois de la date du transfert pour recevoir ce rabais.

Votre notaire vous aidera avec les documents. Vous pouvez appliquer électroniquement. Pour plus, visitez le site Web accédant à la propriété.

Remboursement de la taxe de bienvenue à Toronto

Si vous habitez au Toronto, vous pouvez vous qualifier pour un remboursement de la totalité de l’amont de l’impôt sur les frais de cession, à un maximum de $ 3,725. Vous pouvez aussi être qualifié pour le remboursement de l'Ontario.

Avoir 18 ans ou plus,

Vivre dans la maison avant neuf mois de l’achat,

Vous ne pouvez pas avoir été propriétaire d'une maison avant, et

Votre conjoint ne peut pas avoir eu une maison pendant qu’ils ont été votre conjoint.

Le rabais sera l’amont de l’impôt complet à un prix d'achat maximum de $ 400,000. Pour les maisons qui coutent plus, les acheteurs peuvent avoir le rabais maximal.

Votre notaire peut demander le rabais électroniquement avec Teraview. Plus d'info se trouvera sur le site Web de la municipalité de Toronto.

Rabais de la taxe de bienvenue en Colombie Britannique

Les premiers acheteurs en C-B peuvent recevoir un rabais de l’amont complet de la taxe de bienvenue, un maximum de 6 500 $.

Pour se qualifier, vous devez:

Être citoyen canadien ou résident permanent,

Avoir vécu en Colombie-Britannique pendant 12 mois consécutifs avant l'enregistrement de votre propriété, ou avoir déposé deux déclarations d'impôt en C-B dans les six dernières années,

N’avoir jamais été propriétaire d'une maison, et

Ne pas avoir eu une exemption ou un rabais du programme

Le remboursement sera l’amont de l’impôt complet à un prix maximum de la propriété de $ 425,000. Pour les maisons qui coutent plus de $ 425,000 et moins de $450,000, vous serez admissible au rabais partiel. S’il cout plus de $450,000, il n’y aura pas de remboursement.

Votre avocat peut vous aider à remplir le formulaire de transfert et le formulaire de déclaration de revenus quand vous enregistrez votre transfert de propriété. Pour plus d'infos, visitez le site du Programme d’Accession à la Propriété.

Rabais de la Taxe de Bienvenue de Terre à l’Île-du-Prince-Édouard

Les premiers acheteurs à l’Île-du-Prince-Édouard peuvent recevoir un rabais de l’amont complet de la taxe de bienvenue, jusqu’á $2000.

Pour se qualifier, vous devez:

Avoir 18 ans,

Être citoyen canadien ou résident permanent,

Avoir vécu à IPE pour six mois consécutifs juste avant l'enregistrement de votre maison, ou avoir déposé deux déclarations d'impôt sur le revenu de IPE pendant les six dernières années,

Ne jamais avoir été propriétaire d'une maison, et

Ne jamais avoir reçu une exemption du programme.

L’exemption sera l’amont de la taxe complète jusqu’à un prix d'achat de $ 200,000. S’il vous a couté plus de 200,000 $, aucun rabais n'est disponible. Et si vous l’avez acheté pour 30,000 $ ou moins, il n’y a pas de taxe de transfert.

Vous devez télécharger et soumettre le formulaire. Pour plus d'infos, visitez le site Web sur la taxe de bienvenue.

Notes

Le rabais de Toronto peut être reçu aussi que le rabais d’Ontario.